Quelques règles de vie, à lire précautionneusement

Article 1 – Arrivée/Départ : nous vous demandons de nous informer de votre heure d’arrivée (celle-ci étant prévue après 18h), le plus tôt possible. Le locataire doit se présenter le jour précisé et à l'heure communiquée. En cas d’arrivée tardive ou différée, le client doit prévenir le propriétaire par téléphone au 07.61.02.09.74 ou 06.20.00.48.68. Il est également demandé de respecter l’heure de départ prévue à 11h.

Article 2 – Responsabilité écologique : le gîte se trouvant dans une région assez sèche l'été, l’utilisation des barbecues est soumise à l’approbation du propriétaire et pourra être interdite en cas de conditions météorologiques défavorables. Il est absolument interdit d’allumer un feu ouvert en quelque endroit que ce soit sur la propriété et aux alentours. Aucun barbecue sauvage ne sera autorisé en dehors des espaces réservés à cet effet. Aucun papier ou déchet d’aucune sorte ne saurait être laissé dans le terrain.

Article 3 – Séjour/règles concernant le bruit : Le repos et la tranquillité sont prioritaires. Nous demandons d'éteindre la musique et de ne pas faire de bruit entre 23h et 8h pour le respect du voisinage et des propriétaires.

Hormis le papier hygiénique, rien d’autre ne doit être jeté dans les cuvettes des WC. N’utiliser que des produits compatibles avec une fosse septique.
Le studio est non fumeur, un cendrier est disponible dehors. Ne pas jeter vos mégots à terre.
Les usagers sont responsables pécuniairement de toutes les dégradations qu’ils pourraient causer par leurs faits et gestes. Ils sont responsables de tous les incidents ou accidents qui pourraient survenir à eux ou aux tiers du fait de leur inobservation du présent règlement.
La porte d’entrée du gîte est munie d'une serrure à clé. Lors de toute sortie du gîte, vous êtes tenus de fermer les lieux, en cas de non-respect de cet article, il vous incombe la responsabilité de tous vols, dégradations et autres dégâts matériels qui feront l’objet d’une facturation. Pour tous objets appartenant aux résidents, vous serez tenus de faire vous-même votre déclaration à votre assurance et le gîte décline toute responsabilité.
Le matériel intérieur (lit, chaises …) ne doit pas être mis à l'extérieur.
Les animaux sont acceptés, nous demandons à ce qu'ils ne montent pas sur les meubles ni la literie. Nous demandons aussi à ce que vous ramassiez leurs besoins que ce soit dans le jardin ou dans le village.

Article 5 – Eau, électricité et chauffage : La fourniture de l’eau, de l’électricité et du chauffage est comprise dans le prix de la location. Toute consommation d’énergie excessive due à une utilisation anormale vous sera facturée. L’énergie & l'eau sont précieuses, économisez-les.

Article 6 – Parking : Les véhicules devront être stationnés sur le parking de la mairie en face du gîte.

Article 7 – Ordures ménagères : Des poubelles sont mises à disposition pour les déchets ménagers. Pour le tri sélectif, vous trouverez des containers pour le verre, les emballages carton – plastique – métal, et les papiers-journaux, ainsi que les ordures ménagères. Merci de vider vos poubelles lors de votre départ. Un composteur est disponible dans le jardin.

Article 8– Personnes supplémentaires : Le gîte est conçu pour une capacité maximum de 2 personnes. Si le nombre de locataires dépasse la capacité d’accueil, le propriétaire est en droit de refuser les personnes supplémentaires. . L’infraction à cet article entraînera immédiatement l’expulsion des personnes concernées.

Article 9 - Accès internet haut débit wifi : Un accès internet Wi-Fi est proposé gracieusement au locataire à l’intérieur de la maison. La responsabilité du propriétaire ne saurait être engagée en cas :

D’incompatibilité ou de dysfonctionnement lié au matériel utilisé par le locataire,
De perturbations ou d’interruptions,
De force majeure au sens de la jurisprudence de la Cour Française de Cassation, compte tenu de ce qui précède.
Un mot de passe, sera communiqué le jour de l’arrivée dans les lieux.
Le locataire s’interdit, lors de son séjour, de transmettre sur l’Internet toute donnée prohibée, illicite, illégale, contraire aux bonnes mœurs ou à l’ordre public et portant atteinte ou susceptible de porter atteinte aux droits des tiers et notamment aux droits de propriété intellectuelle, littéraire ou artistique.
Le locataire s’interdit par ailleurs de consulter, directement ou indirectement, tout contenu disponible sur le réseau Internet pouvant être susceptible de porter préjudice aux mineurs.
Le locataire est seul responsable de tout préjudice direct ou indirect, matériel ou immatériel causé à des tiers du fait de son utilisation propre du service Internet précité.

Article 10 – Caution : une caution de 200€ vous sera demandé à votre arrivée (chèque). Informez immédiatement le propriétaire de tout sinistre et des dégradations se produisant dans le lieu loué, même s’il n’en résulte aucun dommage apparent. Après constat du bon état intérieur et extérieur du gîte, la caution est restituée par le propriétaire au terme de l’état des lieux effectué en présence du locataire. En cas de dommage ou dégradation, si le locataire ou le propriétaire ne peuvent être présents, ce dernier restituera sous 7 jours le dépôt de garantie dont il aura déduit le montant des remises en état qui s’avèreraient nécessaires.